SCOTT HEALTH & SAFETY LIMITED, Société de droit anglais
Numéro de dépôt :
92411110
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
Présentation de la marque SABRE
Déposée le 19 mars 1992 par la société étrangère SCOTT HEALTH & SAFETY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la société étrangère SCOTT HEALTH & SAFETY LIMITED domicilié(e) Pimbo Road, West Pimbo, Skelmersdale, LANCS WN8 9RA - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque SABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SABRE est expirée depuis le 19 mars 2022.
SCOTT HEALTH & SAFETY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PHANTOM
SCOTT HEALTH & SAFETY LIMITED, Société de droit anglais - Pimbo Road, West Pimbo, Skelmersdale, LANCS WN8 9RA - Royaume-Uni
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2213252 - Publication au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 22 février 2002 n°2216085 - Publication au BOPI 2002-02-22
Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190840 - Publication au BOPI 1995-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination n°515784 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492497 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23
Appareils respiratoires (à l'exclusion de la respiration artificielle) à des fins de protection; appareils d'alimentation en gaz inclus dans de tels appareils respiratoires; masque facial destiné à être utilisé en relation avec les appareils visés ci-dessus; filtre et vanne destinés à être utilisé avec des masques faciaux respiratoires et des appareils respiratoires de protection; chariots pour le transport d'alimentation en air pourvus d'une conduite d'air enroulée, destinés à des appareils respiratoires; appareils de détection de gaz et appareils pour le contrôle de gaz dans l'atmosphère.Appareils et instruments pour la respiration artificielle, la réanimation et ranimation; instruments et appareils thérapeutiques, destinés à administrer de l'oxygène; masques faciaux et appareils pour l'alimentation en gaz de tels masques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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